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- CHSCT du 24 septembre 2015 (PDF - 60.1 kio)
Spécial CHSCT 24 septembre 2015
Le Comité Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail s’est réuni le 24 septembre 2015 à 14h.
L’ORDRE DU JOUR :
1 – Approbation du PV du 11 juin 2015
2 – Examen des consignes portées sur les registres santé et sécurité au travail
3 – Actualisation du programme d’impulsion
4 – Programmation des visites de la délégation du CHSCT à Bourganeuf et à Dun le Palestel
5 – Événements ayant eu lieu depuis la réunion du 11/06 (accidents de service, maladies professionnelles, fiches de signalement des agressions, rapports de visites de l’ISST et du MP et suites données à ces rapports de visites)
6- Suppression de la trésorerie de Royère de Vassière
7- Questions diverses
1) Approbation du PV du 11 juin 2015 : PV approuvé
2) Examen des consignes portées sur les RSST
Toutes les remarques ont été vues en séance. Certaines ont déjà été solutionnées.
Les autres ont été examinées par le CHSCT qui en assurera le suivi et la budgétisation.
Une étude de poste est prévue par le médecin de prévention au service MDRA et un avis est attendu concernant les problèmes liés à la passerelle Bd St Pardoux.
3) Actualisation du programme d’impulsion
Dépenses validés par le CHSCT :
– Travaux électriques à Bénévent-l’Abbaye et au SIE de Guéret
– Changement de BAES à Chénérailles
– Pose d’un couvre joint au SIE de Guéret
– Matériels divers : diable, souris, bras support écran, fauteuil, supports dorsaux, distributeurs essuie-mains et lampes lumière du jour.
Proposition rejetée par le CHSCT :
Cloison phonique au SIP de Guéret (entre le bureau de la cellule foncière et la nouvelle salle de réunions). Cette proposition nous a été présentée en séance.
Il a été rappelé que les travaux de restructuration de services devaient être pris dans leur intégralité par la direction, le CHSCT n’étant pas une variable d’ajustement.
D’autre part, les Services Sociaux ont équipé 38 sites de trousses de premier secours.
4) Programmation des visites de la délégation du CHSCT à Bourganeuf et à Dun le Palestel
Les dates de ces visites vont être proposées prochainement à la direction.
5) Événements ayant eu lieu depuis le dernier CHSCT (accidents de service, maladies professionnelles, fiches de renseignements des agressions) :
1 accident de service et 1 fiche de signalement ont été recensés depuis le dernier CHSCT.
6) Suppression de la trésorerie de Royère de Vassière
À titre d’information, la direction nous indique que l’agente reste en poste à Royère jusqu’au 31/12/2015. Puis à compter du 01/01/2016, elle rejoindra la trésorerie de Bourganeuf et effectuera 2 demi-journées de permanence à Royère (soit dans les locaux de l’actuelle trésorerie soit à la Poste si une convention est signée).
7) Questions diverses :
– Travaux concernant la mise en place du réseau de chaleur : le parking (partie derrière le porche) Av de Laure sera fermé durant environ 3 semaines. La CGT a demandé que les places devant la salle de réunions puissent être mises à disposition des agents.
– Présentation du projet « Clic’Esi »
– Problème de sécurité sur le site d’Aubusson : les mardi et vendredi après-midi les locaux restent accessibles aux contribuables. La direction va étudier ce problème.
Affaire à suivre…
– Projet de relogement des Services Sociaux à compter du 01/01/2016 : 1 projet (sur les 2 proposés) fait l’objet d’étude via le Secrétariat Général. Toutefois, le médecin a rappelé que la note du 29 mai 2012 fixe le cadre précis des obligations dans ce domaine.
De son côté, la CGT sera vigilante.
Fin du CHSCT à 17 h 15
Les représentants CGT au CHSCT Michèle BOUYERON , Olivier DELEMAR et Florian LACOMBE
Article publié le 18 octobre 2015.