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Spécial CHSCT 5 juin 2013
Une réunion intersyndicale préparatoire au CHSCT s’est déroulée dans la matinée du 5 juin.
Le Comité Hygiène et Sécurité s’est ensuite réuni le 5 juin à 14h, à Aubusson, sous la présidence du Directeur Départemental des Finances publiques.
L’ordre du jour était :
– 1/- Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 mars 2013
– 2/- Actualisation du programme d’impulsion
– 3/- Examen des consignes portées sur les registres santé et sécurité au travail
– 4/- Présentation du guide amiante par l’Inspecteur Santé Sécurité au Travail
– 5/- Lettre de mission de M ESPINAT
– 6 /- Questions diverses
– 1/- Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 mars 2013 : Les organisations syndicales ont refusé de signer le procès verbal. Les syndicats font remarquer que le PV ne reprend pas le contenu des débats. La CGT est en possession des deux versions, celle de la secrétaire administrative et celle de la direction. Ils souhaitent que les 2 versions soient annexées au présent procès verbal. Le secrétaire du CHSCT (CGT) demande qu’à l’avenir le procès verbal soit adressé concomitamment à la secrétaire administrative et au secrétaire du CHSCT. Cette demande est acceptée.
– 2/- Actualisation du programme d’impulsion :
– De nouvelles propositions sont actées –acquisition de repose-pieds au SIP de Guéret – travaux de réfection de sol à St Vaury- acquisition de luminaires pour les postes Chénérailles, Trésorerie Principale, Secteur Publicité Foncière et DSF- le coût de l’enquête ARACT est réévalué (3 000 € au lieu de 2 000€). Formation défibrillateur : quatre sessions ont été retenues.
– L’opération des B.A.E.S est annulée, un autre financement ayant été trouvé. Cette annulation permettra de financer l’achat de stores supplémentaires à la TP Guéret.
– Le secrétaire du CHSCT propose qu’une étude de toxicité du mobilier soit envisagée. Le mobilier de bureau est émetteur de substances (ex benzène). Ce sujet sera revu à l’occasion d’un prochain CHSCT.
– Formation conduite hivernale : deux sessions seront organisées et 4 sessions à la formation défibrillateurs sont programmées.
– Formation habilitation électrique : l’acquisition d’équipement est prévue pour les personnes concernées par cette formation.
– Un nettoyage en profondeur des locaux de la Direction est envisagé à l’instar de celui d’Aubusson.
3/- Examen des consignes portées sur les registres santé et sécurité au travail : les problèmes des ouvrants et la détérioration du parking d’Aubusson sont évoqués. La garantie décennale sera activée pour les ouvrants et la ville d’Aubusson va engager les réparations du parking.
– Problème de ménage au Centre Des Finances Publiques de Guéret-
– Problème de bruit dans le bâtiment de la direction (service coté Bd St Pardoux). Le sujet est évoqué, un contrôle sera effectué par le médecin de prévention à l’occasion d’une visite prévue à l’automne.
4/- Présentation du guide amiante par l’Inspecteur Santé Sécurité au Travail : en l’absence de l’inspecteur, ce point sera examiné lors de la prochaine réunion du CHSCT.
5/- Lettre de mission de M ESPINAT : celle-ci est assez dépouillée. Aucune observation n’est formulée.
6 /-Questions diverses : le Dr TOULOUZE a remplacé le Dr ARNAUD. Il a commencé ses consultations sur Guéret. Un nouvel espace médical doit ouvrir à Aubusson. Il sera ouvert à l’automne où des consultations pourront se tenir.
Les représentants CGT
Gérard MONTAGNON - Michèle BOUYERON – Gilles MORIAND
Article publié le 19 juillet 2013.