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Spécial CHSCT 18 mars 2014
Une réunion intersyndicale préparatoire au CHS s’est déroulée dans la matinée du 18 mars.
Le Comité Hygiène et Sécurité s’est ensuite réuni le 18 mars à 14h, à Guéret, sous la présidence du Directeur Départemental des Finances publiques.
L’ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal de la réunion du 25/09/2013
2 - Bilan de l’enquête ARACT
3 - Rapport d’activité du Médecin de prévention pour l’année 2013
4 - Bilan d’activité 2013
5 - Suites données à la visite de l’ISST au CDFIP de Guéret
6 - Compte-rendus des exercices d’évacuation
7 - Présentation de la note d’orientations 2014
8 - Examen de l’actualisation du DUERP de la DDFIP et du PAP (mél du 26/02)
9 - Programme d’impulsion : propositions issues du groupe de travail du 18/02
10 - Questions diverses
1/- Le procès verbal du 25/09/2013 a été approuvé.
2/- Bilan de l’enquête ARACT : le bilan de l’enquête est présenté par l’ARACT. Le taux de réponses est inférieur à celui de 2012 (44% contre 58%). Un groupe de travail se réunira le 10 juin pour étudier cette enquête et établir des propositions –un compte rendu plus détaillé sera fait ultérieurement.
3/— Rapport d’activité du Médecin de prévention pour l’année 2013 : Visites médicales - Le Dr TOULOUZE a rattrapé le retard accumulé en 2012. Son rapport n’a pas été présenté car il vient de quitter ses fonctions .
Le Dr BAILLARGEON a pris les siennes début mars. Il répondra à toute demande après les consultations programmées.
4/- Bilan d’activité 2013 : toutes actions engagées ont été réalisées.
5/- Suites données à la visite de l’ISST au CDFIP de Guéret : L’inspecteur santé et sécurité au travail a présenté ses observations et ses recommandations suite à la visite des locaux de l’avenue de Laure le 14 novembre 2013.
6/- Compte-rendus des exercices d’évacuation : pas de problèmes majeurs sur les 3 plus gros sites du département.
7/- Présentation de la note d’orientations 2014 : la note indique qu’un accord fonction publique sur la prévention des risques psychosociaux a été signé en octobre 2013. Elle indique que l’évaluation et la prévention des risques professionnels doivent être au cœur de l’action des CHSCT et qu’il doit avoir les moyens d’accomplir l’ensemble de ses missions…
8/- Examen de l’actualisation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels de la DDFIP et du Programme Annuel de Prévention : Le DUERP 2013, agrégation des remontées de l’ensemble des services du département recensait 863 lignes(32% sont des risques psychosociaux). Les risques sont cotés de la lettre A à D en fonction des indications de chaque service.
Le CHSCT établit ainsi le PAP qui comporte 216 lignes dont 203 sont cotées B.
9/ - Programme d’impulsion : un groupe de travail s’est réuni le 18 février.
– Achat massif de luminaires pour différents services des deux sites de Guéret, celui d’Aubusson, les trésoreries d’Ahun, Dun, Chatelus et La Souterraine.
– Achat de 3 fauteuils ergonomiques à la direction
– Divers :
– Formations diverses
– Formation secourisme (initial et recyclage)
– Formation guides et serres files
– Exercices pratiques d’évacuation
– Formation électrique pour les agents bénéficiant de cette habilitation
– Formation conduite hivernale
– Formation gestes et postures –travail sur écrans.
– Remplacement de BAES
– Achat de claviers, repose-pieds, repose-poignées…
– Chatelus : il a été rappelé à la direction que cette trésorerie attend, en plus des luminaires, du mobilier adapté pour un agent.
10/- Questions diverses :
L’occupation des locaux du 3ème étage de l’avenue de Laure par les Douanes est abordée. Pour l’instant pas de travaux prévus pour accueillir cette direction. Cette question semble avoir été abordée avec le Préfet.
Le travail avec les doubles écrans qui provoque de la fatigue visuel est également abordé. Le médecin de prévention rappelle l’ancienne règle qui prévaut toujours, une pose de 15 mn toutes les 2 heures.
Le prochain CHSCT est prévu le 16 juin à Guéret.
Article publié le 14 mai 2014.